Le brevet attaqué revendiquait un produit de lessive comprenant 50-95% de PEG, au moins 1% d'amidon, et un parfum libre comprenant un aldéhyde phénolique.
L'Opposante argumentait qu'un tel produit était décrit par D1, qui dans sa revendication 8, combinée à la revendication 1, décrivait une lessive comprenant 40-95% de PEG, 0,1-50% d'amidon et 0,1-20% de parfum non-encapsulé. S'agissant des parfums, la description de D1 indiquait en outre qu'ils étaient généralement décrits dans le brevet D2, colonnes 10 à colonne 25. Or, l'un de ces parfums (cité dans un tableau de la colonne 13 de D2) était de la vanilline d'éthyle, donc un aldéhyde phénolique.
Pour l'Opposante une seule sélection parmi les parfums implicitement décrits par D1 (via sa référence à D2) était suffisante pour aboutir à l'invention.
Pour la Chambre, la référence à D2 est tellement vague qu'elle ne peut être assimilée à une divulgation directe et non ambigüe (même implicite) du fait que le parfum de D1 peut être n'importe lequel parmi tous les parfums considérés par D2.
L'utilisation de l'adverbe "généralement" laisse entendre une référence à des groupes de parfums. Le très long passage de D2 cité englobe une pléthore de parfums individuels ainsi que divers groupes de parfums.
En tout état de cause, deux sélection seraient nécessaires, d'abord le choix d'un parfum non-encapsulé, puis le choix spécifique de la vanilline d'éthyle.
La composition revendiquée est donc nouvelle.
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