T354/17: produit d'une réaction

Le brevet concernait un élastomère fonctionnalisé comprenant le produit de réaction d'un polymère élastomère anionique vivant et un terminateur de polymérisation particulier de type (R1, R2, R3)Si-R4-S-Z.

L'Opposant prétendait que la revendication n'était pas limitée au produit direct de la réaction mais couvrait aussi ses dérivés, provenant de réactions ultérieures.
La Chambre ne partage pas cet avis. La revendication 1 protège le produit d'une réaction, et ne comprend aucune caractéristique permettant une interprétation plus large, au delà de son libellé explicite. Elle ne couvre pas des dérivés résultant de réactions ultérieures de ces produits réactionnels.

L'Opposant mettait aussi en avant le fait que le terminateur de polymérisation pourrait réagir de manière à former un groupe terminal thiol, notamment en présence d'un filler (prévu par la revendication 12). La Chambre n'est pas convaincue par les éléments de preuve fournis, qui concernent d'autres types de polymère. Le fait que le brevet évoque la possibilité d'une telle réaction dans certaines conditions, notamment en présence d'un filler, relève de la théorie ou de la supposition. Aucune preuve n'a été avancée qui permettrait de conclure que cette réaction se produit effectivement et conduirait à l'absence des groupes Z définis dans la revendication.


Décision T354/17
Accès au dossier