Actualités du droit des brevets en France et en Europe, jurisprudence de l'OEB (depuis 2007) et de la JUB (depuis 2023)
Avec un trés bel état de la technique de 1978 (US4083563). Comme quoi parfois une petite recherche d'antériorités avant de déposer une demande de brevet ne fait pas de mal.
Merci de contribuer au débat de manière constructive, sans attaques personnelles.Les trolls ne sont pas acceptés, sauf s'ils sont drôles.
Avec un trés bel état de la technique de 1978 (US4083563). Comme quoi parfois une petite recherche d'antériorités avant de déposer une demande de brevet ne fait pas de mal.
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