T535/05 : 3,3947 n'est pas inférieur à 3,4

Le brevet avait pour objet une silice précipitée caractérisée par un coefficient wk < 3,4. Le coefficient wk était défini comme un rapport entre deux hauteurs de pic déterminées par dispersion laser.

L'Opposante soutenait que l'objet du brevet n'était pas nouveau au regard d'une silice Zeosil 1165MP citée comme exemple comparatif dans le brevet, lequel décrivait que son coefficient wk était de 3,4.

La Chambre note que la revendication n'exige pas de manière non ambigue que le coefficient wk soit inférieur à 3,4000... Le coefficient wk étant un rapport entre 2 longueurs mesurées, l'homme du métier comprendra que le chiffre avec une décimale résulte d'un arrondi.

L'exemple comparatif Zeosil 1165MP possède d'ailleurs un coefficient de 38,7/11,4 = 3,3947..., qui doit s'arrondir à 3,4.
Ainsi, il faut interpréter la caractéristique "<3,4" comme signifiant en fait "3,3 ou moins", après arrondi à une décimale.
En interprétant de manière techniquement sensée la revendication, il est clair que la silice précipitée Zeosil 1165MP diffère de la silice revendiquée.

Le fait que les produits aient une certain variabilité ne joue aucun rôle.

La silice revendiquée est donc nouvelle.



Décision T535/05
La décision T519/06 discutée par Oliver vendredi dernier arrive aux mêmes conclusions