S'appuyant sur un document D5 issu d'une encyclopédie, fourni par elle-même, la Chambre note qu'il existe plusieurs grandeurs servant à quantifier une taille moyenne de particules, parmi lesquelles la moyenne arithmétique du diamètre, le diamètre volumétrique moyen, le diamètre massique moyen, le diamètre de Sauter...
Le document D5 indique en outre qu'il n'est pas rare, dans le cas de populations polydisperses, que ces diamètres diffèrent de plusieurs ordres de grandeurs.
Les documents cités par la division d'examen utilisent chacun une méthode différente, ce qui contredit l'argumentation de la demanderesse selon laquelle une seule méthode est réellement utilisée.
La Chambre décide donc de rejeter la demande pour défaut de clarté.
La division d'examen avait rejeté la demande pour défaut d'unité d'invention. Si la demanderesse avait corrigé ce défaut, le brevet aurait été délivré avec ce terme jugé peu clair. En cas d'opposition, la Chambre, ne pouvant utiliser le motif de clarté, aurait-elle révoqué le brevet pour insuffisance de description ?
Décision T1819/07
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire
Merci de contribuer au débat de manière constructive, sans attaques personnelles.
Les trolls ne sont pas acceptés, sauf s'ils sont drôles.