tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post7773135443082059942..comments2024-03-28T20:40:35.588+01:00Comments on Le Blog du Droit Européen des Brevets: T1098/14 : adapté àLaurent Teyssèdrehttp://www.blogger.com/profile/13078496729758508380noreply@blogger.comBlogger2125tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-48022505421725047692015-07-27T18:05:53.930+02:002015-07-27T18:05:53.930+02:00Cette décision ne saurait surprendre et est à ratt...Cette décision ne saurait surprendre et est à rattacher à T 803/07.<br />Dans T 803/07 la chambre a estimé claire une revendication portant sur un cathéter suffisamment flexible pour avancer dans l'anneau fibreux d'une vertèbre lorsqu'une poussée axiale est exercée sur le cathéter et suffisamment flexible pour suivre et se conformer aux stries de l'anneau fibreux. <br />La ChambreRaoulnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-51825548138497731692015-07-22T09:19:51.610+02:002015-07-22T09:19:51.610+02:00La Chambre de recours a été bien sympathique, très...La Chambre de recours a été bien sympathique, très souvent les divisions d'examen contestent la clarté de revendications de ce type. Je pense que j'aurai l'occasion de citer cette décision dans un certain nombre de réponses...Mandataire en colèrenoreply@blogger.com