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mardi 7 janvier 2020

T1943/15 : suffisance d'une gamme à une seule borne


Le joint fileté revendiqué par le brevet en cause devait posséder un rapport G d'au moins 0,2.

Le rapport G est au sens du brevet le rapport entre le CWTpmin (minimum de la largeur de la dent de la zone filetée mâle, la plus proche de la surface terminale de l'extrémité mâle) et le CWTbmax (largeur de la dent la plus éloignée de la surface terminale de l'extrémité femelle).




Le brevet mentionnait au moins une manière de réaliser l'invention, expliquant au paragraphe 37 qu'un rapport approchant 1 était préféré car améliorant la résistance aux contraintes alternativement en tension et en compression.

L'Opposante faisait valoir que la gamme de rapport G n'avait pas de limite haute, et couvrait des modes de réalisation non réalisables en pratique.

La Chambre rétorque que selon la jurisprudence constante une gamme à une seule borne ne conduit pas nécessairement à une insuffisance de description du fait de l'absence de l'autre borne. Lorsqu'il est clair pour l'homme du métier qu'une telle gamme est en pratique limitée, de sorte que les valeurs revendiquées devraient être seulement aussi élevées que celles qui peuvent être atteintes, de telles gammes ne peuvent pas être objectées.

Des joints filetés ayant un faible CWTbmax et un CWTpmin élevé, de sorte que le rapport G serait substantiellement supérieur à 1 peuvent effectivement conduire à des "modes de réalisation non-réalisables", selon la terminologie de l'Opposante.
L'homme du métier reconnaîtrait cependant immédiatement que de telles variantes n'entrent pas dans le champ d'application pratique des filetages du type autobloquant, en particulier du fait que la caractéristique E requiert que la largeur CWTb diminue en s'éloignant de la surface terminale mâle. Réduire la disproportion marquée près de l'extrémité de la zone filetée mâle en créant une disproportion similaire à l'extrémité de la zone filetée femelle irait à l'encontre du bon sens pour l'homme du métier.



Décision T1943/15
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1 commentaires:

Robin a dit…

Cette décision confirme une longue ligne de jurisprudence selon laquelle toute interprétation déraisonnable des revendications n'a rien à voir avec une insuffisance de description.

Voir par ex. T 875/11, T 1516/14, T 1599/16 ou T 1543/12.

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