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jeudi 9 janvier 2020

T1943/15 : divulgation par un dessin


La décision mentionnée avant-hier contient également une discussion intéressante sur la notion de divulgation par des dessins.

Vous vous souvenez que le joint fileté revendiqué par le brevet en cause devait posséder un rapport G d'au moins 0,2, ce rapport G étant le rapport entre le CWTpmin (minimum de la largeur de la dent de la zone filetée mâle, la plus proche de la surface terminale de l'extrémité mâle) et le CWTbmax (largeur de la dent la plus éloignée de la surface terminale de l'extrémité femelle).

Le joint devait également respecter une inégalité (voir ci-dessous) impliquant aussi le rapport H = CWTbmin/CWTpmax.




Schématiquement, il fallait donc que x/y ≥ 0,2  et x/y ≥ u/v.

L'Opposante avait cité un grand nombre de documents montrant des dessins sur lesquels elle avait mesuré des largeurs de dents et déduit que les inégalités revendiquées étaient respectées.

La Chambre, au vu de la jurisprudence (T204/83, T1488/10, T1664/06, T451/88, T422/95, T1200/05), rappelle certains principes:
- comme pour tout autre type de divulgation, il est nécessaire que l'objet revendiqué soit dérivable directement et sans ambiguïté de l'art antérieur
- si les dessins en mécanique, et notamment les vues en coupe, révèlent souvent la structure d'un dispositif avec un degré de détail élevé, et vont donc au-delà d'une simple représentation schématique,  cela ne signifie pas que ces dessins doivent être considérés sur un pied d'égalité avec les dessins de construction, sur lesquels on peut généralement se fier pour montrer les dimensions et les proportions des éléments à l'échelle.

Les conclusions de T204/83 sur le fait que des dimensions obtenues simplement par des mesures sur  une représentation schématique ne constituent pas une divulgation s'appliquent donc logiquement à des dessins de brevet qui ne sont pas des dessins de construction.

S'agissant des rapports entre dimensions, la question se pose selon les connaissances de l'homme du métier et la manière dont la caractéristique est montrée sur le dessin.

Dans le cas d'espèce, il est nécessaire de comparer un rapport x/y avec une valeur limite ainsi que deux rapports de quatre dimensions (x/y, u/v).

Concernant la variante "=" de chaque inégalité, la Chambre n'est pas convaincue qu'elle puisse découler directement et sans ambiguïté d'un dessin, quelque soit son niveau de détail.

S'agissant d'un inégalité stricte, la Chambre reconnaît que dans certains cas une vue en coupe détaillée peut démonter qu'une dimension est beaucoup plus grande qu'une autre (T748/91, T422/95, T1313/04), mais ces affaires comparaient directement deux dimensions (x/y > 1), ce qui n'est pas comparable avec une comparaison entre une dimension et un multiple d'une autre (x/y > 0,2, soit y  < 5x). Déduire combien de fois une largeur de dent s'insère dans une autre tend à être ambigu.

En l'espèce, la Chambre juge que les divers dessins de l'art antérieur sont essentiellement des vues schématiques, dont on ne peut déduire directement et sans ambiguïté les inégalités revendiquées.



Décision T1943/15
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