tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post6485173818096702670..comments2024-03-26T20:08:27.991+01:00Comments on Le Blog du Droit Européen des Brevets: T698/10 : choix de l'état de la technique le plus procheLaurent Teyssèdrehttp://www.blogger.com/profile/13078496729758508380noreply@blogger.comBlogger10125tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-57656207993134086262015-07-20T15:03:55.723+02:002015-07-20T15:03:55.723+02:00Cher anonyme,
Je n'enlève pas un iota à ce qu...Cher anonyme,<br /><br />Je n'enlève pas un iota à ce que j'ai dit, mais je trouve que dans le genre malotru vous faites très fort. <br />Pour vous, les gens sont soit menteurs soit ignorants.<br />Quelle mentalité! <br />Je vous souhaite néanmoins de réussir dans la vie, mais de grâce, épargnez-moi votre bêtise.<br />Ou bien vous ne comprenez pas, ou bien vous ne voulez pas comprendre. Raoulnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-51648766881355727822015-07-20T10:46:50.766+02:002015-07-20T10:46:50.766+02:00Cher Raoul,
je maintiens que ce que vous dîtes es...Cher Raoul,<br /><br />je maintiens que ce que vous dîtes est faux...mais je ne vous traite pas de menteur. <br /><br />Voyez-vous, on peut se tromper volontairement (= le menteur) ou involontairement (= le mauvais raisonneur ou l'ignorant).<br /><br />Ne sachant pas dans quel catégorie vous êtes, je préfère laisser chacun se faire sa propre opinion. Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-56009212075680235902015-07-20T03:34:00.724+02:002015-07-20T03:34:00.724+02:00Une autre piqûre de rappel sur l'approche-prob...Une autre piqûre de rappel sur l'approche-problème-solution vient d'être administrée au point 4.6 de T 340/13.Raoulnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-77855239491198929062015-07-20T03:20:15.829+02:002015-07-20T03:20:15.829+02:00Je ne pense pas avoir jamais dit le contraire.
Le ...Je ne pense pas avoir jamais dit le contraire.<br />Le cas est néanmoins fréquent dans lequel les bons documents ne sont pas fournis par l'opposant. C'est ce cas qui était visé dans mon commentaire.<br />Ni l'Art 114(2), ni la R 81(1) ne sont là pour compenser les carences de l'opposant. Si une DO ou une CR se résout à une telle mesure, le motif de révocation doit être de prime Raoulnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-44289422023346434942015-07-17T10:27:45.378+02:002015-07-17T10:27:45.378+02:00ä Raoul
Ce que vous dîtes est faux.
La DO ainsi ...ä Raoul<br /><br />Ce que vous dîtes est faux.<br /><br />La DO ainsi que la CR peuvent révoquer d'office un brevet sur la base de motifs d'opposition non invoqués par l'opposant (voir Règle 81(1) CBE). Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-40689706212360201872015-07-17T10:17:03.620+02:002015-07-17T10:17:03.620+02:00à Raoul
mon commentaire ne s'adressait pas à ...à Raoul<br /><br />mon commentaire ne s'adressait pas à vous Raoul...<br /><br />Raoul n°2noreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-10603008071190004662015-07-16T20:09:49.564+02:002015-07-16T20:09:49.564+02:00À Raoul 2
Je ne pense pas jamais avoir dit, voir m...À Raoul 2<br />Je ne pense pas jamais avoir dit, voir même insinué, que les Chambres de Recours appliquaient mal l'approche-problème-solution. Bien au contraire. Si l'on regarde attentivement la jurisprudence il est possible même de distinguer une version "affinée" de l'approche-problème-solution, notamment en chimie.<br />À Anonyme <br />Je ne vois rien de mal dans l'Raoulnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-84513793020718925622015-07-15T17:04:59.102+02:002015-07-15T17:04:59.102+02:00Cher Anonyme de 09:39, peut-on comparer une décisi...Cher Anonyme de 09:39, peut-on comparer une décision de CR dans laquelle une invention a été jugée comme une "amélioration de" à la présente décision où l'invention n'améliore rien du tout par rapport à l'art antérieur le plus proche ?<br />Vous êtes en train de sous-entendre que certaines CR n'appliqueraient pas correctement l'approche pb/solution. Ceci me paraît Raoul n°2noreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-74537688411136316242015-07-15T09:39:19.322+02:002015-07-15T09:39:19.322+02:00Cher Raoul, je vois une 3e exlication plausible/pr...Cher Raoul, je vois une 3e exlication plausible/probable : le mandataire du Titulaire savait très bien ce qu'il faisait mais il a tenté le tout pour le tout. C'est ce que je ferais à sa place, avec mes 20 ans d'expérience et une bonne centaine d'oppositions gérées, en voyant que l'art antérieur le plus proche est trop défavorable.<br />Cette décision semble bonne, telle qu'Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-54029463782665923552015-07-15T08:04:06.206+02:002015-07-15T08:04:06.206+02:00Il est étonnant qu’une Chambre de Recours doive do...Il est étonnant qu’une Chambre de Recours doive donner une telle piqure de rappel sur l’approche-problème-solution.<br />La décision est pertinente et rappelle des notions de base que devrait connaître tout mandataire. <br />Il existe des situations dans lesquelles le problème objectif est le même problème que celui qui s’est posé à l’inventeur. Mais très souvent tel n’est pas le cas, car la Raoulnoreply@blogger.com