tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post5563401187506186709..comments2024-03-28T20:40:35.588+01:00Comments on Le Blog du Droit Européen des Brevets: Evolution des dépôts et délivrances par pays depuis 2001Laurent Teyssèdrehttp://www.blogger.com/profile/13078496729758508380noreply@blogger.comBlogger8125tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-31933286349948990772011-06-10T16:07:47.980+02:002011-06-10T16:07:47.980+02:00Enfin, comme les américains sont très patriotes, l...<i>Enfin, comme les américains sont très patriotes, la délivrance est peut-être plus facile à obtenir pour Boeing que pour Airbus ? </i><br /><br />Je ne crois pas, même si on peut entendre aux US: "if it isn't Boeing, it isn't goeing!"Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-71032809507075861222011-06-10T09:49:23.226+02:002011-06-10T09:49:23.226+02:00Tout à fait d'accord sur le fait qu'il est...Tout à fait d'accord sur le fait qu'il est devenu quasi impossible d'obtenir un brevet aux USA et au Japon, alors que le brevet européen est souvent délivré sans problème. Une raison à celà, les examinateurs américains et japonais n'hésitent pas à citer de nouvelles antériotés à chaque modification que vous faites et peuvent combiner jusqu'à 6 ou 7 documents pour détruire l&#Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-13959691573310806522011-06-10T09:42:44.723+02:002011-06-10T09:42:44.723+02:00Avec le patent highway initialisé sous l'égide...Avec le patent highway initialisé sous l'égide le l'IP5 (USPTO, JPO, EPO, SIPO et KIPON), les résultats des recherches comme les communications sont accessibles pour les examinateurs de chaque office.<br />Dans un futur proche, les demandes seront donc traitées de façon plus homogène de par le monde.<br />On note ainsi des abandons/retraits de demandes à l'OEB pour éviter un refus, Regishttps://www.blogger.com/profile/07710550386931501711noreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-81357331964213465462011-06-10T08:58:33.348+02:002011-06-10T08:58:33.348+02:00Aux US, c'est effectivement devenu plus compli...Aux US, c'est effectivement devenu plus compliqué d'obtenir un brevet... on est quasiment dans l'excès inverse désormais... <br />Cela dit, je trouve que désormais c'est au Japon qu'il est devenu très très compliqué d'obtenir quoi que ce soit... Un véritable parcours d'obstacles pas toujours très clairs...Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-58664561316124838082011-06-09T22:29:27.939+02:002011-06-09T22:29:27.939+02:00Je crois qu'il faut vraiment se garder de géné...Je crois qu'il faut vraiment se garder de généraliser. Dans le domaine qui est le mien, les recherches US, faites au stade de l'examen, sont bien meilleures qu'en Europe, avec des citations de brevets japonais, russes, coréens, etc. etc. Au risque de vous choquer, je dois dire que les examinateurs européens qui travaillent dans ce domaine particulier sont des nouilles, alors que les Pas anonymenoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-55028275588425291812011-06-09T20:34:50.009+02:002011-06-09T20:34:50.009+02:00Les rapports de recherche américains ne mentionnen...Les rapports de recherche américains ne mentionnent que des brevets américains.<br />Les rapports de recherche allemands et européens font pratiquement tout le temps figurer des documents américains, européens, japonais et allemands.<br />Du coup, lorsqu'un américain entre en phase européenne, il est souvent surpris par les documents cités par l'OEB qui sont assez souvent beaucoup plus Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-18670629516589365302011-06-09T17:11:03.787+02:002011-06-09T17:11:03.787+02:00Les américains ont des difficultés particulières à...Les américains ont des difficultés particulières à comprendre deux aspects du droit européen des brevets:<br />a) l'Art. 123(2) CBE;<br />b) l'Art 87(4) CBE (ou l'Art. 4.C(4) de la Convention de Paris).<br /><br />Avec la pratique américaine consistant à faire un premier dépôt provisoire, un dépôt "définitif" mais encore assez brouillon un an plus tard, et ensuite Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-7734372206058892512011-06-09T15:11:36.918+02:002011-06-09T15:11:36.918+02:00Quelqu'un sait combien de divisonnaires ont ét...Quelqu'un sait combien de divisonnaires ont été déposées ?Mathildenoreply@blogger.com