tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post2249330633150129813..comments2024-03-28T20:40:35.588+01:00Comments on Le Blog du Droit Européen des Brevets: T777/08 : obvious to tryLaurent Teyssèdrehttp://www.blogger.com/profile/13078496729758508380noreply@blogger.comBlogger6125tag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-13837253821746759232011-07-15T15:00:21.487+02:002011-07-15T15:00:21.487+02:00Pour ceux qui aurait oublié l'effet "bonu...Pour ceux qui aurait oublié l'effet "bonus" discuté sur ce blog en janvier 2009, un excellent article nous rappel que lors d'une attaque, peut importe le problème défini dans la demande, pour autant que l'homme du métier soit incité à combiner les enseignements pour parvenir à l'invention.<br />http://europeanpatentcaselaw.blogspot.com/2009/01/Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-41796273042917344802011-07-12T17:20:47.541+02:002011-07-12T17:20:47.541+02:00Le pb technique objectif consiste à modifier le pb...Le pb technique objectif consiste à modifier le pb si l'art antérieur le plus proche est différent de celui cité dans la demande.<br />Mais il doit toujours être basé sur ce qui est décrit dans la demande.Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-23097763029138810452011-07-12T15:49:58.530+02:002011-07-12T15:49:58.530+02:00Avec l'approche dite du problème technique ...Avec l'approche dite du problème technique 'objectif',qui permet de prendre en compte un autre problème technique que celui qui est cité dans la demande, vous êtes cuit,même si vous êtes cru.Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-47224616931642456692011-07-12T14:20:22.871+02:002011-07-12T14:20:22.871+02:00L'approche problème-solution ne permet normale...<i>L'approche problème-solution ne permet normalement pas de rendre brevetable ce qui aurait été évident a priori.</i><br /><br />Mouais...<br /><br />Quand vous citez un art antérieur qui incite à aboutir à l'invention, mais pour résoudre un autre problème technique, on vous dit souvent que ce document n'est pas pertinent puisqu'il ne s'intéresse pas au problème technique.<brParis Hiltonnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-47361007556204484372011-07-12T14:00:48.893+02:002011-07-12T14:00:48.893+02:00L'approche problème-solution ne permet normale...L'approche problème-solution ne permet normalement pas de rendre brevetable ce qui aurait été évident a priori.Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-7131801332744231802.post-38701620799384788152011-07-12T13:29:40.782+02:002011-07-12T13:29:40.782+02:00Indirectement, je comprends que, grâce à l'app...Indirectement, je comprends que, grâce à l'approche problème-solution, la revendication de produit (sans évocation de l'utilisation) aurait pu être brevetable bien que le produit lui-même n'implique pas une activité inventive.<br />Autrement dit, la description du problème et de l’effet technique aurait pu rendre brevetable le produit (si on avait pu démontrer qu’il n’était pas Anonymousnoreply@blogger.com