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mercredi 3 juin 2015

T1261/11 : face arrière/face latérale


Le brevet en cause a pour objet un dispositif de commande électronique pour appareils de cuisson.

La revendication 1 selon la requête principale a été modifiée par l'introduction de la caractéristique: "plusieurs orifices d'entrée (11) situés au niveau d'une face arrière (8) et d'une face latérale externe (10) d'un des bras (1)".




Cette caractéristique est basée sur la description de la demande telle que publiée, colonne 3, lignes 30 à 31.

Cependant, ce passage de la description se poursuit, colonne 3, lignes 32 à 35, par la précision suivante: "ainsi, l'air entrant est prélevé dans l'environnement de l'appareil de cuisson aux endroits où cet air est le plus froid ("vide sanitaire" à l'arrière et sur le côté de l'appareil de cuisson).

Il s'en suit que les termes "arrière" et "latérale externe" n'ont pas de sens clair sans la définition précise de l'emplacement du boîtier dans l'appareil de cuisson, qui par ailleurs ne fait pas lui-même partie de l'objet revendiqué. 

La Chambre conclut donc à un manque de clarté de la requête principale.

Décision T1261/11

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