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mercredi 12 novembre 2014

T1343/12 : traduction machine


La demande avait pour objet une huile pour l'adsorption de poussière comprenant en particulier un surfactant non-ionique B, lequel comprend un composé appelé B11 et un composé appelé B2, la quantité de B allant de 10 à 30%.

L'état de la technique le plus proche est D1, traduction machine de JP2002-069436 utilisée par la division d'examen.
D1 décrit également une huile pour l'adsorption de poussière, et contient un composé de type B11 et un composé de type B2.

La Demanderesse était d'avis que l'huile revendiquée contenait plus de composé B (10-30%) que celle de D1.
Le paragraphe [0030] de D1 s'intéresse à l'incorporation d'un agent de type B2 et le paragraphe [0031] contient la phrase suivante:
"The amount of the surface-active agent used besides the above of below 10 mass % is 0.1 to 8 mass % still more preferably preferably [sic] among the oils of this invention."


De ce passage, la Chambre ne peut en déduire
(a) si la quantité totale de B (B11+B2) doit nécessairement être en-dessous de 10%, le domaine 0,1-8% étant alors un domaine préféré, auquel cas D1 dissuaderait d'utiliser des teneurs de 10 à 30%, ou
(b) si une quantité de B supérieure à 10% est également possible, dérivant de "moins de 10%" de B11 plus 0,1 à 8% de B2, du fait de l'expression "besides the above".

Ne pouvant tirer de conclusion définitive, la Chambre décide de renvoyer l'affaire devant la division d'examen pour reconsidérer la question de l'activité inventive à la lumière d'une traduction certifiée (c'est la Chambre qui souligne) de D1.

Décision T1343/12

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