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lundi 7 octobre 2013

T297/09 : redondant


L'objet de la revendication 1 comprenait "a single metal layer of soft gold plating".


Pour la Chambre, l'appellation "soft gold" est claire et bien connue de l'homme du métier, désignant (selon D11, D12 et D13) un or de type III, à au moins 99,9% de pureté et de grade A (dureté Knoop d'au plus 90).


En revanche, l'expression globale "a single metal layer of soft gold plating" manque de clarté et de concision car les termes "metal" et "layer" sont redondants par rapport aux termes plus spécifiques "gold" et "plating".



Décision T297/09

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1 commentaires:

Dnartreb a dit…

Pour précision, à noter que la chambre a admis la clarté de "a single plated metal layer (174) of soft gold " dans la requête auxiliaire 2, et donc admis la redondance "metal" et "gold".

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