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lundi 6 mai 2013

T432/10 : la caractéristique doit être ignorée pour réaliser l'invention


L'invention avait pour objet un procédé d'amélioration du métabolisme en glucose d'un animal de compagnie grâce à un régime spécial à base d'un mélange de fibres, ledit régime étant maintenu pendant un temps suffisant pour permettre au mélange ingéré de fermenter dans le tractus gastro-intestinal de l'animal.


La Chambre observe que le mélange est ingéré, passe dans l'intestin, où il est fermenté. La fermentation se produit donc dès la première administration du mélange, si bien que le régime se réduirait à une seule administration. Cela est en contradiction directe avec le terme de "régime", qui implique un certain programme d'administration, suivi sur une période de temps excédant clairement une administration unique.

L'invention étant contradictoire en elle-même, l'homme du métier est complètement perdu.

La Division d'opposition, qui avait rejeté l'argument fondé sur l'insuffisance de description, avait estimé que la caractéristique litigieuse ne fixait pas une limite de temps définie pour l'utilisation du mélange, ce qui était la seule manière logique de supprimer la contradiction.

La Chambre estime toutefois que cette interprétation serait contraire au principe de sécurité juridique, car cela signifie qu'une caractéristique parfaitement compréhensible en soi devrait être délibérément ignorée pour pouvoir réaliser l'invention.
Cette étape est à distinguer du cas où un terme peu clair est interprété à la lumière de la description, mais n'est pas ignoré. Ici, la suppression mentale de la caractéristique revient à passer d'une invention non réalisable à une invention différente, réalisable mais non revendiquée.

Et la Chambre de conclure : il y a insuffisance de description si l'homme du métier, prenant en compte l'enseignement du brevet, n'est pas capable de reproduire une invention définie dans les revendications d'une manière claire et compréhensible, sauf à ignorer une caractéristique significative.


Décision T432/10



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