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lundi 8 octobre 2012

T2130/09 : être ou ne pas être... inclus


La requête principale avait pour objet une composition détergeante contenant entre autres choses un précurseur OPB incluant du TAED (tetra acetyl ethylene diamine) en une teneur allant de 0,5 à 2,5% en poids.

La demande en page 18 précisait bien que le précurseur OPB pouvait être du TAED, de préférence en une teneur telle que revendiquée.

La Chambre note toutefois que le passage cité enseigne que le TAED est le précurseur OPB, mais n'est pas "inclus" dans ce dernier.
Seuls des exemples spécifiques enseignent l'utilisation de TAED avec d'autres précurseurs OPB.

La revendication ne satisfait donc pas l'Art 123(2) CBE.


Décision T2130/09

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