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lundi 9 juillet 2012

T134/10 : clarté en opposition


Le brevet tel que délivré avait pour objet une composition nettoyante comprenant divers ingrédients (a) à (f), et optionnellement (g) une quantité efficace d'un agent modificateur de viscosité.

La revendication présentée devant la Chambre ne différait de cette dernière que par le remplacement de "comprenant" en "consistant en".

Pour la Chambre, ce changement a pour conséquence que le sens du composant optionnel (g) est maintenant essentiel pour définir les limites de la revendication, alors que dans le brevet délivré, le fait qu'un composant X corresponde ou pas à un constituant (g) n'avait pas d'importance du fait que la revendication était "ouverte".

Par conséquent, même si la caractéristique (g) n'a pas été modifiée, la modification apportée à la revendication dans son ensemble a une influence sur la détermination de la portée de la revendication en ce qui concerne le composant (g).
La clarté de cette caractéristique, même inchangée, peut donc être examinée.

La Chambre poursuit en notant que beaucoup de constituants sont théoriquement capables de modifier la viscosité tout en ayant diverses autres fonctions. Rien ne suggère à l'homme du métier les composants qui peuvent être compris comme modificateurs de viscosité.
Par conséquent, une composition contenant un composant X serait dans la portée de la revendication si X est ajouté en vertu de sa capacité à modifier la viscosité, mais tomberait hors de la portée si la viscosité était modifiée par d'autres constituants et si X était utilisé pour une autre raison, par exemple comme électrolyte.
La terme "modificateur de viscosité" n'identifie pas clairement et sans ambiguïté une classe limitée d'ingrédients.

De même, le terme "quantité efficace" est jugé obscur.


Décision T134/10



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