T412/09 : connaissances générales illustrées par des brevets

La Chambre était d'avis que les connaissances générales de l'homme du métier l'auraient conduit à la solution revendiquée, et prouvait l'existence de ces connaissances générales par 3 brevets américains A1 à A3.

A la Demanderesse, qui fait remarquer que les connaissances générales de l'homme du métier sont en règle générale établies à l'aide d'encyclopédies ou d'ouvrages, la Chambre objecte qu'une information ne doit pas être automatiquement rejetée en tant que preuve de connaissances générales pour la seule raison qu'elle est divulguée dans une demande de brevet.
Au contraire, la jurisprudence permet dans certaines circonstances d'établir les connaissances générales sur la base de demandes de brevet, en particulier lorsque une série de demandes fournit une image cohérente de procédures techniques généralement connues (T151/05, T452/05).

Lorsque la Demanderesse signale que les documents A1 à A3 appartiennent à un domaine technique différent, la Chambre rétorque que la question n'est pas de savoir si l'on pouvait s'attendre à ce que l'homme du métier consulte ces documents mais si ces derniers constituent une preuve supportant la position selon laquelle la technique revendiquée lui était généralement connue.


Décision T412/09

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