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mardi 8 novembre 2011

T345/09 : trop de paramètres


La revendication portait sur un procédé de réalisation d'une pièce en acier revêtu de zinc "à très hautes caractéristiques mécaniques obtenues après mise en forme par effet de trempe au refroidissement".

La division d'opposition avait estimé que les objections relatives au fait que le terme "très hautes caractéristiques mécaniques " n'était pas défini dans le brevet n'étaient que des objections de clarté. Mais en recours, c'est sur le fondement de l'Art 83 CBE que le brevet sera finalement révoqué.

La Chambre commence à rechercher dans le texte du brevet quelles peuvent être ces "très hautes résistances mécaniques". Elles sont la résistance à l'abrasion, à l'usure et à la fatigue, la dureté du revêtement, les qualités de lubrifiant, la dureté de l'acier, la résistance à la rupture élevée et la déformabilité, soit 9 caractéristiques mécaniques, ou 8 si l'on tient compte de la relation entre dureté et résistance à la traction.
Sauf pour la dureté du revêtement, aucun exemple ne figure dans le brevet, mais dans cet exemple aucune composition de l'acier n'est fournie.

Pour remédier à l'absence d'exemples pertinents quant aux 9 caractéristiques mécaniques, indispensables à l'invention, l'homme du métier devrait exécuter un nombre d'essais, pour établir ce qu'est l'invention. Pour la question de suffisance de l'exposé de l'invention aux termes de l'article 83 CBE il faut dans ce cas établir si l'homme du métier est confronté avec un effort excessif dans l'exécution de ces tests, dans toute la gamme couverte par la revendication 1. Pour ces tests, il est aussi nécessaire d'établir les paramètres à prendre en compte.

En l'espèce, la Chambre ne trouve pas moins de 14 paramètres : dont 8 paramètres de composition de l'acier (teneurs en C, Mn, Mo, V, W, Nb, Ti, B) influençant la trempabilité et donc les caractéristiques mécaniques après trempe, le pourcentage de zinc dans le revêtement, la température, la durée d'application de la température, la vitesse d'augmentation de la température, la structure finale après trempe, la vitesse de refroidissement et la température finale.

La Chambre conclut en conséquence :
Vu le nombre de caractéristiques mécaniques (huit ou même neuf) et des paramètres à suivre (quatorze), combiné avec les plages à appliquer à ces paramètres et les répétitions des tests - nécessaires pour certaines de ces caractéristiques mécaniques qui doivent être garanties avant et après la trempe - le tout étant nécessaire pour exécuter l'invention, la chambre ne peut que conclure que l'homme du métier se voit confronté avec un programme de recherche si étendu que cela représente un effort excessif. L'exposé de l'invention des revendications 1 de toutes les requêtes dans le brevet contesté est de ce fait insuffisant et les conditions de l'article 83 CBE ne sont pas remplies.
Il est remarqué que la conclusion tirée ci-dessus ne dépend pas de la question si l'homme du métier a les connaissances nécessaires pour exécuter ces essais. La chambre peut bien accepter que R1 représente les connaissances générales de l'homme du métier dans ce domaine technique. La conclusion se base sur la  quantité des caractéristiques et des paramètres à y observer, les plages à appliquer et les répétitions à faire selon les étapes du procédé.


Décision T345/09

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