In English              Auf Deutsch

Sponsors











Tweets

La librairie du blog

Membres

mercredi 13 avril 2011

T120/08 : un vide de 1000 mbars

Le brevet en cause s'intéressait à la production de viande marinée à l'huile d'olive, et revendiquait notamment une étape de remplissage sous un "vide de 1000 mbars".

La Chambre est assez perplexe : s'agit-il d'une pression absolue ou d'une pression manométrique (en deça de la pression atmosphérique) ?

Dans les deux cas, l'homme du métier se trouverait confoncté à des contradictions, qui l'empêcheraient de comprendre vraiment le sens de ce terme.

Dans le premier cas le terme de "vide" ne s'appliquerait pas vraiment, car la pression atmosphérique au niveau de la mer est de 1013 mbars, si bien que dans la majeure partie des terres habitées, la pression atmosphérique est inférieure à 1000 mbars.

Dans le deuxième cas, il ne serait possible d'appliquer une dépression de 1000 mbars que dans certains zones proches du niveau de la mer.

Pour la Titulaire, cela signifie une pression manométrique de 1013 - 1000, soit 13 mbars sous la pression atmosphérique locale, définition acceptée par la division d'opposition.

La Chambre n'est pas convaincue et révoque le brevet pour insuffisance de description.


Décision T120/08

Articles similaires :



2 commentaires:

Anonyme a dit…

Il me semble avoir déjà entendu du coté de la SNCF "un vide de 1 bar à la conduite générale", "vide" devant signifier "dépression" (le mot correct), et la "conduite générale" étant ce tuyeau alimentant le frein à air comprimé du convoi, d'une pression de 5 bar en service normal.

Cette affaire a aussi été commenté par l'ami Oliver.

Au juste, où sont les commentaires envoyés ces derniers jours?

Anonyme a dit…

Vous avez mal compris. La scnf disait simplement "le bar se trouve en voitures 1 et 5. Tournée générale ! Videz vos verres et attention aux écarts de conduite"

Related Posts with Thumbnails
 
Le Blog du Droit Européen des Brevets Copyright Laurent Teyssèdre 2007-2016