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lundi 13 septembre 2010

T1392/08 : vous avez dit "synergie" ?

La revendication du brevet portait sur une composition déodorante comprenant un composé phénolique, une enzyme capable d'oxyder ce composé phénolique, et un parfum en une teneur produisant un effet désodorisant synergique quand il est mélangé avec ledit composé phénolique et ladite enzyme.

Pour la Chambre, l'Art 83 CBE est satisfait si l'homme du métier sait, sans excéder ses compétences et connaissances normales, ce qu'il a à faire pour obtenir un effet synergique.

Le brevet indique bien des teneurs préférées, mais est muet sur les teneurs produisant l'effet synergique. Aucun exemple ne démontre l'existence d'un tel effet. L'absence d'enseignement général sur les paramètres ayant une éventuelle influence sur l'apparition de l'effet synergique oblige l'homme du métier à mettre en place des essais pour déterminer les teneurs revendiquées.
L'homme du métier est obligé de tester de manière arbitraire différentes teneurs pour vérifier l'apparition de l'effet synergique. En cas d'échec rien ne peut le guider vers la solution. La somme d'essais-erreurs nécessaire constitue alors un effort excessif.

En revanche, définir la teneur minimale de parfum comme la teneur "suffisant pour détruire les dernières traces d'odeurs qui ne peuvent être inactivées par le composé phénolique et l'enzyme" respecte l'Art 83 CBE car les exemples du brevet permettent de reproduire l'invention.

Décision T1392/08

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1 commentaires:

Anonyme a dit…

Il est bien dommage de désodoriser les roses.

Ce brevet est contraire à l'ordre public végétal. Et toc...

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